Daniel Salmon


De: Daniel Salmon
Objet:
Délégation aux outre-mer
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050238349(source JORF)
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Daniel Salmon
pour l'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres des commissions chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commissions chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049155716(source JORF)
nomination
17 Février 202417/02/2024
De: Daniel SALMON
(GEST)
Objet:
Bureau de commission d'enquête
Commission d'enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l'électricité aux horizons 2035 et 2050
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commission d'enquête
Commission d'enquête (Sénat)
Commission d'enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l'électricité aux horizons 2035 et 2050 (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l'électricité aux horizons 2035 et 2050 (Sénat)"
JORFTEXT000048982273(source JORF)
nomination
20 Janvier 202420/01/2024
De: Daniel Salmon
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 octobre 2023
par le Sénat dans sa séance du
5 octobre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte"
JORFTEXT000048166805(source JORF)
nomination
07 Octobre 202307/10/2023
De: Daniel SALMON
Objet:
membres pour faire partie de la mission d'information sur le thème : « Le développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « Le développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000047005482(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: Daniel Salmon
membres suppléants, pour le département d'Ille-et-Vilaine
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Daniel SALMON
(Écologiste - Solidarité et Territoires - Ille-et-Vilaine)
Objet:
Bureau de missions d'information
Mission d'information sur le thème « Excellence de la recherche/innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de missions d'information
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044948174(source JORF)
nomination
13 Janvier 202213/01/2022
De: Daniel SALMON
Objet:
candidats de
la mission d'information sur le thème : « Excellence de la recherche / innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « Excellence de la recherche / innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044465547(source JORF)
désignation
10 Décembre 202110/12/2021
De: Daniel SALMON
(GEST)
Objet:
Bureau de la mission d'information
Rapporteur
Groupe:
Bureau de la mission d'information
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043217251(source JORF)
désignation
05 Mars 202105/03/2021
De: Daniel Salmon
pour l'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
JORFTEXT000043149520(source JORF)
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Daniel SALMON
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
Mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043149512(source JORF)
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: SALMON Daniel
lieutenant hors-classe de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
INTK2000525A(source BOMI)
attribution
15 Octobre 202015/10/2020
De: Daniel SALMON
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions spéciales ont constitué leurs bureaux
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)"
JORFTEXT000042408028(source JORF)
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: SALMON Daniel
inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sécurité routière »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sécurité routière"
INTK1634435A(source BOMI)
attribution
18 Mai 201718/05/2017
De: Salmon (Daniel, Albert, Gaston)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Maine-et-Loire, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
1er janvier 2005
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2000
Groupe:
Chef de mission de l'agriculture et de l'environnement à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Maine-et-Loire, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000266311(source JORF)
réintégration
16 Juin 200616/06/2006
De: Salmon (Daniel, Albert, Gaston)
responsable d'un service de l'environnement dans une direction départementale de l'agriculture et de la forêt ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000605980(source JORF)
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Salmon (Daniel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536624(source JORF)
promotion
23 Janvier 199123/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.